Optimisez et déclarez vos taxes locales et d'urbanisme

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  • Optimisation, déclaration, répartition, formation.
  • Groupes nationaux jusqu'à 400 établissements de 2 000 à 80 000 m².
  • Collectivités Locales (DOM et Corse inclus) : rectification/transfert des ressources foncières et optimisation.
  • 39 % de remboursement des taxes contestées (source : ensemble de nos dossiers depuis 15 ans).
  • Gain de cause auprès du Conseil d'État (Résidences Sociales, foyers, ehpad).
  • Tous secteurs et spécialisation pour les secteurs : médico-social, hébergement collectif (ESH, hôtellerie, foyers) et logistique.

ÉManÉO, spécialiste de la réduction et de l'optimisation des taxes locales et d'urbanisme

Nos domaines d'intervention

Impôts locaux déclaratifs acquittés par les propriétaires et les détenteurs de droits connexes. Ces impôts sont le plus souvent refacturés aux professionnels occupants.

Ils sont calculés au vu des propriétés bâties et non bâties. 

Taxe d'habitation

Impôt déclaratif, acquitté par les établissements non lucratifs occupants des lieux, présents au 1er janvier de chaque année.

Cette taxe est calculée à partir de la Valeur Locative Cadastrale (VLC) de la taxe foncière.

Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.) 

La Cotisation Économique Territoriale remplace la Taxe Professionnelle depuis 2010 ; la CFE représente souvent la plus grande partie de cette dernière. 

Elle est calculée sur les mêmes racines que la taxe foncière.

Taxe spécifiques Îles de France

Cet impôt concerne les locaux de bureaux, commerciaux, de stockage et les parkings de la région Ile-de-France.

Taxes d'aménagement et d'archéologie préventive

Elle s'applique sur les opérations de construction ou reconstruction créant de la surface bâtie. Elle peut atteindre deux à trois fois le montant des taxes locales et est généralement prélevée en deux échéances.

Il s'agit de vérifier les données fournies aux Impôts, puis celles qui ont été prises en compte et, le cas échéant, de faire appliquer les bases correctes et les exonérations idoines.

Les déclarations foncières 

La création ou modification d'un local, nécessite généralemen une déclaration dans les 90 jours suivant l'achèvement des travaux.

Émanéo recalcule les surfaces (plans ou métrage sur site), vérifie les activités, exonérations, pondérations, taux, tarifs, etc, puis réalise les déclarations optimisées .

L'année suivante, l'imposition est recalculée afin de vérifier que les Impôts ont correctement pris en compte les données optimisées.



Les charges sociales

L'optimisation a pour objectif le juste paiement des charges sociales et la correcte valorisation des crédits d'impôts associés.

Le second volet consiste à vérifier et recalibrer le paramétrage des logiciels.

44,000,000 € 


d’économie pour nos clients depuis 2008

tous secteurs confondus

39% 


de remboursements d’imposition en moyenne

80% 


de nos clients ont au moins une piste d'économie 

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