Mentions légales

Publication

Emaneo
Responsable Editorial : Guillaume RITOUET
Adresse : 95 Chemin Piquet 42110 Saint-Barthélémy Lestra
Téléphone : 04 27 35 51 57
Siret : 50788301500020

Hébergement

Hébergeur : 1&1 IONOS SARL
7  Place de la Gare 57200 SARREGUEMINES
Site Web : www.ionos.fr

Crédits photos

Emaneo
Pixabay

Dispositions légales

Droits d’auteurs
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Emaneo. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le présent portail Internet constitue une œuvre dont Emaneo est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de Emanéo ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit portail Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Utilisation des cookies
La navigation sur le site et la consultation des informations qui y figurent est soumise à l’acceptation des cookies par les internautes. Ces cookies ne sont utilisés que pour l’analyse de la fréquentation du site, à l’exclusion de tout autre objet.

Données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur vos données personnelles collectées sur ce site. Vous pouvez exercer ce droit par mail (contact[at]emaneo.fr) ou par courrier:

Emanéo
95 Chemin Piquet
42110 – Saint-Barthélémy Lestra

Les données collectées via les formulaires du site sont uniquement utilisées par Emanéo. Seules les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres : contact[at]emaneo.fr